• Présentation
  • Commissions
  • Ecole
  • Associations
  • Services
  • Démarches
  • Liens utiles
  • La Poste de Paillet
  • Contact
  • Les élus
  • Les employés
  • Paillet en bref
  • Randonnée
  • Cartes postales
  • Histoire
  • Procès verbaux CM
  • Votre avis
  • Paillet Infos
  • Emploi / Formation

Liste des procès verbaux


Les conseils municipaux se déroulent un vendredi par mois. Le public y est le bienvenu.

Ils sont annoncés par voie de presse et par affichage et dorénavant sur la page de présentation de ce site.

Les procès verbaux des conseils municipaux 2011 :

  • Proces verbal du 9 decembre 2011
  • Procès verbal du 28 octobre 2011
  • Procès verbal du 16 septembre 2011
  • Procès verbal du 6 juillet 2011
  • Procès verbal du 30 mai 2011
  • Procès verbal du 21 avril 2011
  • Procès verbal du 1 avril 2011
  • Procès verbal du 18 mars 2011
  • Procès verbal du 4 février 2011

Archives 2010:

  • Procès verbal du 17 décembre 2010
  • Procès verbal du 26 novembre 2010
  • Procès verbal du 22 octobre 2010
  • Procès verbal du 24 septembre 2010
  • Procès verbal du 18 juin 2010
  • Procès verbal du 6 mai 2010
  • Procès verbal du 31 mars 2010
  • Procès verbal du 12 mars 2010  
  • Procès verbal du 29 janvier 2010

Archives 2009

  • Procès Verbal du 19 décembre 2009
  • Procès Verbal du 27 novembre 2009
  • Procès Verbal du 16 Octobre 2009
  • Procès Verbal du 4 Septembre 2009
  • Procès Verbal du 29 Juin 2009
  • Procès Verbal du 29 Mai 2009
  • Procès Verbal du 27 Avril 2009
  • Procès Verbal du 27 Mars 2009
  • Procès Verbal du 27 Février 2009
  • Procès Verbal du 23 Janvier 2009

Archives 2008

  • Procès Verbal du 19 décembre 2008
  • Procès Verbal du 7 novembre 2008
  • Procès Verbal du 12 Septembre 2008
  • Procès Verbal du 27 Juin 2008
  • Procès Verbal du 16 Mai 2008
  • Procès Verbal du 14 Avril 2008
  • Procès Verbal du 31 Mars 2008
  • Procès Verbal du 21 Mars 2008